De nombreux exportations canadiennes peuvent éviter les tarifs de Trump si elles respectent l'Accord CUSMA. Qu'est-ce que cela implique ?

Introduction

Les exportateurs canadiens ont une opportunité unique d'échapper aux tarifs imposés par le président américain Donald Trump. En respectant l'Accord Canada-États-Unis-Mexique (CUSMA), ils peuvent éviter ces mesures fiscales. Cet article examine comment la conformité au CUSMA peut protéger le commerce transfrontalier du Canada.

Comprendre l'exemption CUSMA

En mars, Trump a imposé des tarifs de 25% sur les exportations canadiennes, à l'exception de certains produits. Cependant, il a rapidement amendé ces tarifs en exemptant les produits conformes au CUSMA. Cette exemption, initialement temporaire, reste en vigueur, permettant à environ 86% de la valeur des exportations canadiennes d'éviter les tarifs.

Les experts en politique commerciale affirment que la majorité des exportations canadiennes peuvent bénéficier de cette exemption. Cela a conduit à un afflux d'entreprises cherchant à remplir les formalités nécessaires pour que leurs produits soient considérés comme conformes.

Produits exemptés par le CUSMA

La plupart des produits canadiens peuvent potentiellement être exemptés, mais il est plus rapide de lister ceux qui ne le sont pas. Les produits contenant principalement du contenu non nord-américain, expédiés aux États-Unis depuis le Canada, ne sont pas conformes. De plus, les secteurs soumis à des tarifs spécifiques, notamment l'acier et l'aluminium, ne bénéficient pas de cette exemption.

En revanche, tout ce qui est cultivé ou extrait du sol canadien, ou fabriqué avec de la main-d'œuvre canadienne, peut entrer sur le marché américain sans droits de douane. Même le secrétaire au Commerce américain a reconnu cette réalité, indiquant que 75% des importations américaines en provenance du Canada traversent la frontière sans frais.

Conformité CUSMA : Comment ça fonctionne ?

En général, tout produit fabriqué au Canada peut être considéré comme conforme au CUSMA. Toutefois, l'exportateur doit prouver qu'une proportion suffisante du produit provient réellement du Canada. Cela signifie répondre aux règles d'origine du CUSMA, qui stipulent qu'entre 60% et 75% du produit doit provenir d'Amérique du Nord pour être exonéré de droits.

Laura Dawson, directrice exécutive d'une coalition pour des échanges plus fluides entre le Canada et les États-Unis, souligne que prouver cette conformité peut être complexe. Les entreprises doivent accepter cette nouvelle réalité si elles souhaitent commercer avec les États-Unis.

Preuves de conformité et certification

Pour prouver la conformité, il est nécessaire d'obtenir un certificat d'origine. Cela facilite le passage des produits à travers la frontière sans droits de douane. Steve Bozicevic, directeur général d'une société de courtage en douane, note que la demande pour ces certificats a explosé récemment. Il affirme que l'obtention de la certification est relativement simple, mais prouver cette conformité lors d'un audit peut être plus délicat.

Les statistiques commerciales montrent une augmentation des biens canadiens entrant aux États-Unis sans droits de douane, atteignant près de 90% en mars et avril, contre moins de 80% en début d'année. Cela témoigne d'une adaptation rapide des entreprises canadiennes aux exigences du CUSMA.

Implications pour les négociations commerciales

Les indications provenant de la Maison Blanche suggèrent que certains tarifs sur les exportations canadiennes sont inévitables. Maximiser la proportion d'exportations canadiennes exemptées de tarifs devient donc une mission clé pour les négociateurs canadiens. L'exemption CUSMA offre une voie pour y parvenir, alors que l'accord doit être renégocié en juillet 2026.

Cependant, Trump pourrait annuler cette exemption à tout moment. Steve Bozicevic avertit que si l'exemption disparaît, le Canada se retrouverait dans un scénario catastrophique.

Conclusion

La conformité au CUSMA représente un enjeu crucial pour les exportateurs canadiens. En respectant les règles, ils peuvent protéger une grande partie de leur commerce transfrontalier. Cela nécessite des efforts et une adaptation continue, mais les bénéfices potentiels sont significatifs dans le contexte actuel des relations commerciales.