Comment un procès avec juge unique pourrait-il influencer l'affaire d'agression sexuelle de Hockey Canada ?

Introduction

La décision du juge Maria Carroccia de dissoudre le jury dans l'affaire concernant cinq anciens joueurs de hockey juniors accusés d'agression sexuelle a soulevé de nombreuses questions. Ce procès, qui a débuté en 2018, pourrait connaître un tournant significatif avec cette nouvelle procédure. Les experts juridiques s'interrogent sur les implications de cette décision.

Le procès et la décision du juge

Le procès a commencé le 25 avril avec la sélection du jury, mais la décision de Carroccia de poursuivre sans jury a suscité des interrogations. Les accusés, Dillon Dubé, Cal Foote, Alex Formenton, Carter Hart et Michael McLeod, ont tous plaidé non coupables. Leur avenir juridique repose désormais uniquement sur le jugement de Carroccia.

Cette décision a été motivée par des préoccupations soulevées par un juré, qui a noté que certains avocats de la défense semblaient se moquer de la situation. Cela a conduit le juge à conclure que le jury ne pouvait plus être impartial. C'est la deuxième fois que le jury est dissous dans cette affaire, après une précédente déclaration de mistrial.

Impact sur la stratégie juridique

Avec un procès devant un juge seul, les avocats de la défense et le ministère public devront ajuster leurs stratégies. Selon Cassandra DeMelo, présidente de l'Association des avocats criminels de Londres, cette configuration pourrait permettre une communication plus directe. Les avocats n'auront plus à s'adresser à un jury, ce qui pourrait rendre les plaidoiries plus concises.

Les avocats de la défense pourraient également reconsidérer l'appel de certains témoins, car la nécessité de prouver des éléments pourrait être moins complexe. La simplification du procès pourrait également réduire sa durée, car il n'y a plus de jurés à gérer.

Conséquences pour les avocats

Les avocats impliqués dans cette affaire, qui ont nié avoir ridiculisé les jurés, pourraient faire face à des plaintes auprès de la Law Society of Ontario. DeMelo a souligné que seules les personnes ayant une connaissance directe des incidents pourraient porter plainte. Cela pourrait limiter l'impact des accusations sur les avocats concernés.

Malgré cela, certains experts, comme Laura Metcalfe, doutent que des mesures disciplinaires soient prises contre les avocats. Elle estime que ces professionnels, en tant qu'agents de la cour, ne chercheraient pas à tromper le tribunal.

Considérations sur la durée du procès

Le fait de procéder avec un juge seul pourrait également réduire la durée du procès. Dans un procès avec jury, des pauses sont souvent nécessaires pour des discussions juridiques. Ce n'est plus un problème avec un juge seul, ce qui pourrait accélérer le processus.

DeMelo a noté que les avocats pourraient également gagner du temps lors des plaidoiries finales, car ils n'auront qu'à s'adresser au juge. Cela pourrait rendre l'ensemble du procès plus efficace et moins long.

Conclusion

La décision de poursuivre le procès sans jury pourrait avoir des conséquences profondes sur la manière dont l'affaire est traitée. Les avocats devront adapter leurs stratégies, et le procès pourrait se dérouler plus rapidement. Les implications de cette décision resteront à surveiller de près, alors que le procès se poursuit.