« C’est David contre Goliath » : Le procès climatique contre TotalEnergies s'ouvre ce jeudi à Paris.

Introduction

Ce jeudi et vendredi, TotalEnergies est jugé, accusé par des associations et la Ville de Paris d'avoir manqué à son devoir de vigilance concernant les risques environnementaux. Les plaignants demandent l'arrêt des nouveaux projets pétro-gaziers et une réduction significative de la production de pétrole et de gaz d'ici 2030.

Devoir de vigilance et enjeux environnementaux

Depuis 2017, la loi impose aux grandes entreprises un devoir de vigilance. Cela inclut la nécessité d'éviter de se défausser de leurs responsabilités sur leurs sous-traitants lors de scandales industriels. Les entreprises doivent identifier et prévenir les risques liés aux droits humains, à la santé et à l'environnement tout au long de leur production.

Cependant, un désaccord majeur subsiste entre TotalEnergies et les plaignants. La question centrale est de savoir si les entreprises doivent se limiter aux risques locaux ou intégrer des phénomènes mondiaux comme le changement climatique.

Le rôle du parquet de Paris

Un acteur inattendu dans ce procès civil est le parquet de Paris, qui a exprimé son avis sur l'application de la loi de 2017. Selon le ministère public, une protection trop globale imposée aux entreprises n'est pas envisageable. Cela rejoint les arguments de TotalEnergies, qui soutient que le champ d'application de la loi ne couvre pas le changement climatique.

Cette position a surpris le rapporteur de la loi, le député PS Dominique Potier, qui souligne que les conséquences de l'inaction climatique ont un impact direct sur la vie humaine, ce qui devrait relever du devoir de vigilance.

Réactions des ONG et des associations

Les ONG, dont Sherpa et Notre Affaire à Tous, rejettent également l'avis du parquet. Selon elles, il n'existe aucune définition de l'environnement qui exclut le réchauffement climatique. Anne Stevignon, juriste pour Notre Affaire à Tous, affirme que de nombreuses entreprises intègrent le climat dans leur plan de vigilance, contrairement à TotalEnergies.

Les associations critiquent également le groupe pour ne pas inclure dans son plan les émissions de scope 3, celles générées par les consommateurs utilisant ses produits. Cela soulève des questions sur la responsabilité de l'entreprise dans le cadre de ses activités.

Conséquences et perspectives

TotalEnergies considère cette action comme illégitime, arguant qu'elle vise à faire porter à une seule entreprise la responsabilité du système énergétique mondial. Dans ce dossier, les ONG ont remporté plusieurs victoires, notamment la recevabilité de leurs actions par la cour d'appel de Paris en 2024.

Seule la Ville de Paris a vu son intérêt à agir validé. Patrick Bloche, premier adjoint à la maire de Paris, a décrit ce procès comme le « procès de David contre Goliath ». Les associations espèrent que le délibéré aura une portée systémique sur d'autres secteurs, notamment les transports.

Conclusion

Le procès de TotalEnergies soulève des questions cruciales sur le devoir de vigilance des entreprises face aux enjeux environnementaux. La décision à venir pourrait influencer non seulement le groupe, mais également d'autres secteurs. Les plaignants attendent un verdict qui pourrait changer la donne dans la lutte contre le changement climatique.