
Alors qu’une menace d’abrogation plane toujours, la Métropole du Grand Paris continue de délivrer des dérogations et passes aux propriétaires de vieux véhicules. Ces derniers peuvent ainsi circuler en semaine entre 8 et 20 heures. Cette situation soulève des interrogations sur l’avenir des zones à faibles émissions.
Bientôt aux oubliettes, la ZFE de la Métropole du Grand Paris ? Il faudra encore attendre quelques semaines pour savoir si ce dispositif, destiné à chasser les véhicules les plus polluants du centre de la région parisienne, sera définitivement abandonné. Actuellement, il concerne 77 communes.
Une commission mixte paritaire devait réunir cette semaine députés et sénateurs. L’objectif était de trouver un accord définitif sur les termes de la loi de simplification de la vie économique. Cette loi contient la mesure d’abrogation des zones à faibles émissions.
Cependant, le rendez-vous a été reporté à la fin des discussions parlementaires sur le budget. Il est donc probable qu'il se tienne plutôt au mois de janvier. Ce délai soulève des questions sur l’avenir des ZFE et leur mise en œuvre.
Si cette commission mixte paritaire décidait de confirmer la fin de vie des ZFE, le texte pourrait être soumis à une censure par le Conseil constitutionnel. Cela pourrait également entraîner des recours juridiques, compliquant davantage la situation.
En résumé, l'avenir des zones à faibles émissions dans la Métropole du Grand Paris reste incertain. Les décisions à venir de la commission mixte paritaire et du Conseil constitutionnel seront cruciales. Les propriétaires de vieux véhicules continuent de bénéficier de dérogations, mais la situation pourrait évoluer rapidement.