Les Députés Accélèrent L'Ouverture Des Bistrots Dans Les Zones Rurales

Introduction

La situation des bistrots en France est préoccupante. Dans les années 1960, le pays comptait environ 200 000 établissements, et aujourd'hui, ce chiffre a chuté à près de 35 000. Cette dégradation touche particulièrement les zones rurales, laissant les habitants sans lieux de convivialité.

Proposition de simplification

Pour remédier à cette situation, le groupe Ensemble Pour la République, dirigé par Gabriel Attal, a proposé un texte visant à faciliter l'ouverture de débits de boissons. L'ancien ministre Guillaume Kasbarian a défendu l'octroi de licences IV gratuites dans les communes de moins de 3 500 habitants qui ne disposent plus de tels établissements.

Actuellement, obtenir une licence IV implique des coûts, car elles doivent être acquises auprès d'un propriétaire. Ce projet de loi vise à changer cela, en rendant l'accès à ces licences plus accessible pour les petites communes.

Inquiétudes et débats

Ce texte a suscité des inquiétudes parmi certains députés. Guillaume Kasbarian espérait que ces licences puissent être transférées comme les licences traditionnelles. Cependant, des craintes ont été exprimées concernant la possibilité de revente des licences. Un président de groupe a souligné ce risque, se demandant si certaines personnes allaient acquérir plusieurs licences pour les revendre à des prix élevés.

Face à ces préoccupations, des députés de gauche ont appelé à limiter la revente de ces licences. Ainsi, un amendement a été voté pour restreindre la revente à l'intérieur de la commune où la licence a été attribuée, afin d'éviter des abus.

Amendements et décisions

Les députés ont également décidé d'introduire un avis du conseil municipal pour l'octroi d'une licence IV dans le cas où une autre licence est déjà en exploitation. Cela vise à garantir une réglementation plus stricte dans l'attribution des licences.

Un amendement proposé par le communiste Yannick Monnet a également ajouté une couche de complexité, en demandant un droit de veto aux maires pour toutes les cessions de licences. Cette proposition a suscité des critiques de la part de Guillaume Kasbarian, qui a déploré l'ajout de réglementations à un texte qui se voulait simple.

Conclusion

Malgré les débats et les modifications apportées, le texte a finalement été soutenu par une large majorité. 174 des 176 députés présents ont voté en faveur de l'initiative visant à développer les bars dans les zones rurales. Cela représente un pas vers la revitalisation de la vie communale et l'amélioration des services offerts aux habitants.